Structure déjà enregistrée
Code structure OU Nom structure

Structure à enregistrer
Civilité contact M Mme Mlle Téléphone contact
Raison sociale
Forme juridique
Activité

Organisateur Permanent Occasionnel

Convention Collective

N° de licence 1 2 3

N° label prestataire

Structure soumise à la TVA
Structure soumise aux impôts commerciaux
Structure bénéficiant du CICE
Structure recevant des subventions publiques
Structure centre de formation agréé
Structure disposant d'une mutuelle collective
Structure + de 9 salariés permanents

Nom du signataire Prénom du signataire
Qualité du signataire
Adresse du siège social
Code postal Ville
Numéro de téléphone Numéro de fax
Numéro de SIRET Code APE
AUDIENS paramètres de groupe
N° d'affiliation URSSAF
AT cas général n° Section
AT artiste n° Section

STATUTS KBIS
Structure disposant d'une adresse de correspondance différente de celle du siège social
Structure disposant d'un autre établissement
Structure souhaitant que nous nous occupions des AEM et des certificats CONGES SPECTACLES ainsi que des numéros d'objet : Attention une fiche de paye = une AEM (Attestation Employeur Mensuelle du Pôle Emploi)
Structure souhaitant que nous nous occupions des déclarations sociales et de la DADS
Structure souhaitant un télépaiement des déclarations sociales

Salarié déjà enregistré

Matricule salarié OU Nom du salarié et Prénom du salarié

Salarié à enregistrer

Nom du salarié Prénom du salarié
Nom de naissance du salarié
Pseudo
Civilité salarié Téléphone salarié
Mail du salarié
Adresse du salarié
Code postal Ville Pays de résidence
Né(e) le Plus de 65 ans
Lieu de naissance Département
Pays de naissance Pays de nationalité
N° de titre séjour si étranger
N° de sécurité sociale (15 chiffres)
N° Congés spectacles (1 lettre et 6 chiffres)
Date de la dernière visite médicale
Abattement pour frais professionnels (artistes uniquement)
Lien de parenté avec l'employeur, à préciser

Dirigeant de la structure employeur Fonctionnaire titulaire Retraité

Situation familiale
Fiscalité étrangère - Pays de fiscalité
Règlement par (chèque, virement, espèces):

RIB (si règlement par virement)
Code établissement N° Code guichet
Numéro de compte Clé RIB
IBAN BIC

CNI ou passeport
Carte vitale ou justificatif original d'assuré social du pays de résidence (E101 ou A1 en UE, TAJA1 aux US...)
Justificatif fiscal original du pays de résidence
Titre / Carte de séjour du pays de résidence (obligatoire hors UE)
Certificat médecine du travail CMB

Permanent
Contrat en cours
Nouveau contrat

Contrat en cours
Code contrat Date de congés du mois Date de jours maladie du mois
Le contrat continue s'arrête
Si rupture :
Motif de rupture A l'initiative de
Date de notification licenciement ou démission Transaction en cours
Date engagement procédure de licenciement ou date signature convention

Préavis Effectué Payé

Date de préavis Au Dernier jour travaillé

Nouveau contrat

Poste occupé Analytique
Qualification Echelon Coefficient
Cadre Non cadre

Type de contrat CDD CDI Autre

Date d'embauche Si à durée déterminée date de fin de contrat prévu

Heure d'embauche
Salaire euros, net ou brut ou cout employeur / par heure ou par mois ou pour la période travaillée

Intermittent

Embauche sur une seule date
Embauche sur plusieurs dates

Embauche sur une seule date le :
Analytique N° d'objet
Poste occupé Heure d'embauche
Ville du lieu de travail Pays du lieu de travail
Nombre d'heures (artiste cachet de représentation de 8 ou 12h, service de répétition 4h (max 2 services / jour) ou intervention à l'heure et technicien journée de 8 ou 10h ou à l'heure)
Motif (représentation, répétition ou intervention)
Montant salaire Brut Net Coût employeur

Embauche sur plusieurs dates :
Attention une fiche de paye = une AEM (Attestation Employeur Mensuelle du Pole Emploi)
Artiste : utilisation des cachets isolés ou groupés : Cachet isolé de 12h : période d'emploi inférieur à 5j consécutifs chez le même employeur et Cachet groupé de 8h :
période d'emploi supérieur 5j consécutifs chez le même employeur (qu'importe le nombre de jours travaillés) / technicien : journée de 8h, maximum 10h sous conditions de maximum 48h par semaine

	Analytique	Poste occupé(*)	N°Objet ou nom du spectacle	Date(s) du mois	Heure d'embauche	Ville lieu travail	Pays lieu travail	Nb d'heures	Motif	Montant salaire	Brut, net ou cout employeur
				... 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31					... représentation répétition intervention

Poste occupé(*) selon liste de référence POLE EMPLOI des intermittents selon votre convention collective liée à votre activité notamment code APE.