Organisateur Permanent Occasionnel
N° de licence 1 2 3
Structure soumise à la TVA Structure soumise aux impôts commerciaux Structure bénéficiant du CICE Structure recevant des subventions publiques Structure centre de formation agréé Structure disposant d'une mutuelle collective Structure + de 9 salariés permanents
Accès site NET-ENTREPRISE NOM Prénom Mot de passe
RIB
Salarié déjà enregistré
Salarié à enregistrer
Dirigeant de la structure employeur Fonctionnaire titulaire Retraité
RIB (si règlement par virement) Code établissement N° Code guichet Numéro de compte Clé RIB IBAN BIC
Prestations supplémentaires que vous souhaitez nous confier pour cette paye : DUE Contrat Formalités étranger Envoi des documents au salarié
Type de contrat : Permanent Intermittent
Permanent Contrat en cours Nouveau contrat
Contrat en cours Code contrat Date de congés du mois Date de jours maladie du mois Le contrat continue s'arrête Si rupture : Motif de rupture A l'initiative de Date de notification licenciement ou démission Transaction en cours Date engagement procédure de licenciement ou date signature convention
Préavis Effectué Payé
Nouveau contrat
Type de contrat CDD CDI Autre
Date d'embauche Si à durée déterminée date de fin de contrat prévu
Intermittent
Embauche sur plusieurs dates : Attention une fiche de paye = une AEM (Attestation Employeur Mensuelle du Pole Emploi) Artiste : utilisation des cachets isolés ou groupés : Cachet isolé de 12h : période d'emploi inférieur à 5j consécutifs chez le même employeur et Cachet groupé de 8h : période d'emploi supérieur 5j consécutifs chez le même employeur (qu'importe le nombre de jours travaillés) / technicien : journée de 8h, maximum 10h sous conditions de maximum 48h par semaine
Poste occupé(*) selon liste de référence POLE EMPLOI des intermittents selon votre convention collective liée à votre activité notamment code APE.